Menu Fermer

Mentions légales & politique de confidentialité

Présentation du site internet

Le site web de la Ligue Régionale Auvergne-Rhône-Alpes de BasketBall est accessible depuis deux adresses :
⸱ https://aurabasketball.com
⸱ https://aurabasketball.fr

Le site de la Ligue Régionale Auvergne-Rhône-Alpes de BasketBall est une propriété de :
Ligue Régionale Auvergne-Rhône-Alpes de BasketBall (Association loi 1901 déclarée)
Adresse :
1/3 rue du Colonel Chambonnet (Atrium 3)
69500 Bron (FRANCE)
Téléphone :
09 77 42 36 20
Numéro SIREN :
334120441
Numéro RNA :
W69107356

Le site de la Ligue Auvergne-Rhône-Alpes de BasketBall est édité par un organisme :
⸱ Ligue Régionale Auvergne-Rhône-Alpes de BasketBall (Service communication)

Le service de direction de la publication du site est géré par un organisme :
⸱ Ligue Régionale Auvergne-Rhône-Alpes de BasketBall (Service communication)

Le webmaster du site de la Ligue Régionale Auvergne-Rhône-Alpes de BasketBall peut être contacté par e-mail via deux adresses identiques :
⸱ webmaster@aurabasketball.com
⸱ webmaster@aurabasketball.fr

L’ensemble de ce site relève des législations françaises et internationales sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques. Ainsi, toute utilisation totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit ou sur quelque support que ce soit, à des fins commerciales ou publicitaires, est interdite et engage la responsabilité de l’utilisateur du site internet.
 

Le site est accessible gratuitement depuis n’importe où par tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. Tous les frais nécessaires pour l’accès aux services (matériel informatique, connexion Internet…) sont à la charge de l’utilisateur. Pour des raisons de maintenance ou autres, l’accès au site peut être interrompu ou suspendu par l’éditeur sans préavis ni justification.

Hébergement du site internet

Le site internet de la Ligue Régionale Auvergne-Rhône-Alpes de BasketBall est hébergé par :
OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole
424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Responsabilité

Bien que les informations publiées sur le site soient réputées fiables, le site se réserve la faculté d’une non-garantie de la fiabilité des sources. Les informations diffusées sur le site sont présentées à titre purement informatif et sont sans valeur contractuelle. En dépit des mises à jour régulières, la responsabilité du site ne peut être engagée en cas de modification des dispositions administratives et juridiques apparaissant après la publication. Il en est de même pour l’utilisation et l’interprétation des informations communiquées sur la plateforme.

Le site décline toute responsabilité concernant les éventuels virus pouvant infecter le matériel informatique de l’utilisateur après l’utilisation ou l’accès à ce site. Le site ne peut être tenu pour responsable en cas de force majeure ou du fait imprévisible et insurmontable d’un tiers.

Le site peut être constitué de liens hypertextes. En cliquant sur ces derniers, l’utilisateur sortira de la plateforme. Cette dernière n’a pas de contrôle et ne peut pas être tenue responsable du contenu des pages web relatives à ces liens.

UN PROBLÈME OU UNE QUESTION TECHNIQUE ?

Si vous rencontrez un problème technique sur le site internet, vous pouvez contacter le webmaster du site internet de la Ligue Auvergne-Rhône-Alpes de BasketBall en cliquant sur le bouton ci-dessous.

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

La Ligue Régionale Auvergne-Rhône-Alpes de BasketBall s'engage à ce que les traitements de données personnelles effectués sur aurabasketball.fr & aurabasketball.com soient conformes au règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

Délégué à la protection des données (DPO)

Le délégué à la protection des données (DPO) du site internet de la Ligue Régionale Auvergne-Rhône-Alpes de BasketBall (AuRABasketBall) est le webmaster du site internet. Si vous souhaitez exercer votre droit à la modification, à la consultation, à la suppression de vos données personnelles, ou pour toutes questions, il peut être contacté via les deux adresses suivantes :
⸱ webmaster@aurabasketball.com
⸱ webmaster@aurabasketball.fr

Utilisation des données personnelles collectées

Contact en utilisant l'adresse e-mail de contact

Les informations recueillies lors de votre demande par e-mail sont enregistrées dans un fichier informatisé par la Ligue Auvergne-Rhône-Alpes de BasketBall. La base légale du traitement est de deux ans.

Les données collectées par votre saisie (comme par exemple votre nom, votre prénom, votre numéro de téléphone, votre adresse e-mail et votre message) seront communiquées aux seuls destinataires suivants : membres du secrétariat de la Ligue (qui pourront, suivant votre demande, rediriger votre demande à un salarié de la Ligue Auvergne-Rhône-Alpes de BasketBall) et au webmaster du site internet de la Ligue. Elles sont conservées pendant deux ans.

Vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier, demander leur effacement ou exercer votre droit à la limitation du traitement de vos données. Vous pouvez à tout moment retirer votre consentement au traitement de vos données. Consultez le site cnil.fr pour plus d’informations sur vos droits.

Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données dans ce dispositif, vous pouvez contacter le webmaster du site internet de la Ligue par e-mail à webmaster@aurabasketball.fr ou webmaster@aurabasketball.com.

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Contenu embarqué depuis d'autres sites

Les articles de ce site peuvent inclure des contenus intégrés (par exemple des vidéos, images, articles…). Le contenu intégré depuis d’autres sites se comporte de la même manière que si le visiteur se rendait sur cet autre site. 

Ces sites web pourraient collecter des données sur vous, utiliser des cookies, embarquer des outils de suivis tiers, suivre vos interactions avec ces contenus embarqués si vous disposez d’un compte connecté sur leur site web.

Utilisation du système automatisé d'annonces

La publication d’une annonce sur notre système implique obligatoirement l’acceptation des Conditions Générales d’Utilisation (CGU) des Annonces disponible ici.

Statistiques et mesures d'audience

Lorsque vous visitez notre site internet, nous stockons : le site Web à partir duquel vous nous avez visité, les parties de notre site que vous visitez, la date et la durée de votre visite, votre adresse IP anonymisée, les informations de l’appareil (type d’appareil , système d’exploitation, résolution d’écran, langue, pays dans lequel vous vous trouvez et type de navigateur Web) que vous avez utilisé lors de votre visite, et plus encore.

Nous traitons ces données d’utilisation avec Matomo Analytics et cela à des fins statistiques, pour améliorer notre site et pour reconnaître puis arrêter toute utilisation abusive.

Toutes les données sont stockées sur nos serveurs en France (et non les serveurs de Matomo Analytics), ne sont ni cédées ni vendues et ne sont pas partagées.

Afin de se limiter à ce qui est strictement nécessaire à la fourniture du service et être ainsi exemptés de consentement conformément à l’article 82 de la loi Informatique et Libertés, les traceurs utilisés ont :

  • une finalité strictement limitée à la seule mesure de l’audience du site internet (mesure des performances, détection de problèmes de navigation, optimisation des performances techniques ou de son ergonomie, estimation de la puissance des serveurs nécessaires, analyse des contenus consulté), pour le compte exclusif de la Ligue Auvergne-Rhône-Alpes de BasketBall ;
  • pour but de produire des données statistiques anonymes uniquement.

Par conséquent et conformément à l’article 82 de la loi Informatique et Libertés, il n’est pas nécessaire d’accepter le suivi statistique via un consentement : le consentement est exempté. Vous pouvez tout de même vous opposer au suivi à des fins statistiques ci-dessous. Consultez le site cnil.fr pour plus d’informations sur l’exemption de consentement.   

S'opposer au suivi à des fins statistiques

You may choose to prevent this website from aggregating and analyzing the actions you take here. Doing so will protect your privacy, but will also prevent the owner from learning from your actions and creating a better experience for you and other users.

Utilisation et transmission de vos données personnelles

En règle générale, nous utilisons les données personnelles en notre possession afin d’améliorer nos services et votre navigation sur notre site. Cela nous permet aussi d’établir des statistiques quant à notre activité, mesurer les performances de notre site web, mais également adapter notre discours et nos contenus pour qu’ils soient plus pertinents en fonction de notre public cible et de nos visiteurs. 

En aucun cas les données personnelles que nous possédons vous concernant ne sont vendues, transmises ou échangées, à quelconque personne ou entité, à des fins commerciales et/ou de marketing.

Durées de stockage de vos données

Aucunes données ne sont stockées sans être anonymisées. Ainsi, vos données personnelles ne sont pas stockées ni sur nos serveurs ni sur un serveur tiers. Les données statistiques anonymisées sont conservées indéfiniment. 

Les droits que vous avez sur vos données & transmission de vos données

Aucunes données personnelles ne sont stockées sur nos serveurs ou des serveurs tiers. Cependant, vous pouvez vous opposer au suivi à des fins statistiques en utilisant la catégorie « S’opposer au suivi à des fins statistiques » ci-dessus

Les données statistiques sont anonymisées automatiquement par nos serveurs et le service open-source Matomo Analytics hébergé sur nos serveurs. 

Informations supplémentaires

Comment vos données sont-elles protégées ?

Afin que les données à caractère personnel que nous recueillons ne soient ni perdues, détournées, ni consultées, ni modifiées ni divulguées par des tiers non autorisés, nous avons mis en place des mesures et une politique de sécurité des données.

Par ailleurs, toutes les données personnelles sont anonymisées (hormis les données personnelles recueillies via le formulaire de contact). Il est donc impossible de pouvoir obtenir vos données personnelles. 

Procédures mises en œuvre en cas de fuite de données

Conformément à la procédure prévue par le règlement général sur la protection des données en cas de fuite ou d’anomalie concernant les données personnelles en notre possession, nous informerons les autorités compétentes (CNIL), et vous avertirons de la nature des données ayant fuitées et la nature du risque qui peut être engendrée si cela peut entamer vos droits et libertés (données sensibles) dans un délai maximal de 72 heures après constat de du problème.

DERNIÈRE MISE À JOUR : 01 SEPTEMBRE 2023